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Éditeur du site
Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com
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Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
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Hébergeur
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Objet du site
le recensement des parcelles certifiées en agriculture biologique, présenté par production et par territoire.
Sources des données
- Agence Bio — « Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio », déclarées par les organismes certificateurs
https://www.data.gouv.fr/datasets/parcelles-certifiees-en-agriculture-biologique-sur-cartobioSource et conditions (vérifié le 2026-08-17): Données publiées par l'Agence Bio sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab). Réutilisation libre, y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source et la date de mise à jour. - Agence Bio — nomenclature CPF-BIO (nomenclature CPF rev2 adaptée à l'agriculture biologique), version 1.6
https://www.data.gouv.fr/datasets/parcelles-certifiees-en-agriculture-biologique-sur-cartobioSource et conditions (vérifié le 2026-08-17): Publiée par l'Agence Bio sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab), dans le même jeu de données que les parcelles. - Référentiel officiel des communes françaises (geo.api.gouv.fr, Etalab)
https://geo.api.gouv.fr/Source et conditions (vérifié le 2026-08-17): Référentiel officiel diffusé par l'État (Etalab) sous Licence Ouverte.
Propriété intellectuelle
La sélection, la mise en forme et la présentation de ces données constituent une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est soumise à autorisation. Les données sources restent régies par leur propre licence, indiquée ci-dessus.
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